Déposée par voie électronique le 17 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMAGES CORP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA FRANGLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-15 du 10 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMAGES CORP domicilié(e) 31 ALLEE DE CHARTRES - 33000 - BORDEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMAGES CORP, M. PIERRE MIDY domicilié(e) 31 ALLEE DE CHARTRES - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque LA FRANGLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMAGES CORP, SAS - 31 ALLEE DE CHARTRES - 33000 - BORDEAUX - France
IMAGES CORP, M. PIERRE MIDY - 31 ALLEE DE CHARTRES - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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